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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL
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DOMAINE DES CRISTAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CRISTAUX
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
4342330
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2027
DOMAINE DES CRISTAUX de MJL

Présentation de la marque DOMAINE DES CRISTAUX

Déposée le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES CRISTAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Mme COULON ELODIE domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE DES CRISTAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CRISTAUX arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , IMPERATOR , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron


MJL, SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MJL, Mme COULON ELODIE - 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 29 juin 2017 - Retrait partiel n°702929 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29

Vins rouges non effervescents A.O.P du Beaujolais en provenance de l'exploitation dénommée Domaine des Cristaux.