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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL
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DOMAINE DE LA VIEILLE EGLISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA VIEILLE EGLISE
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
1598039
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2030
DOMAINE DE LA VIEILLE EGLISE de MJL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIEILLE EGLISE

Déposée le 14 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA VIEILLE EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) 1846 D906, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON JEAN LORON, SAS, Mme COULON ELODIE domicilié(e) 1846 D906, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE DE LA VIEILLE EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA VIEILLE EGLISE arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , IMPERATOR , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron


MJL, SAS - 1846 D906, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MAISON JEAN LORON, SAS, Mme COULON ELODIE - 1846 D906, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Inscription le 3 février 2009 - Changement de nature juridique n°490203 - Publication au BOPI 2009-02-03

Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2164938 - Publication au BOPI 2000-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2434534 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2758947 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11

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