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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL
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DOMAINE DE L'ETOURNET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ETOURNET
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
4206062
Date de dépôt :
31/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2025
DOMAINE DE L\'ETOURNET de MJL

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ETOURNET

Déposée le 31 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE L'ETOURNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Mle COULON ELODIE domicilié(e) 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE DE L'ETOURNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ETOURNET arrivera à expiration en date du 31 août 2025.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , IMPERATOR , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron


MJL, SAS - 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MJL, Mle COULON ELODIE - 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.