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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL
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CUVEE CLAUDE BROSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE CLAUDE BROSSE
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
97670539
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2027

Présentation de la marque CUVEE CLAUDE BROSSE

Déposée le 21 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE CLAUDE BROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Mme COULON ELODIE domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France.

La marque CUVEE CLAUDE BROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE CLAUDE BROSSE arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , IMPERATOR , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron


MJL, SAS - 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MJL, Mme COULON ELODIE - 1846 ROUTE NATIONALE 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France


Renouvellement avec limitation le 15 novembre 2006 n°2327019 - Publication au BOPI 2006-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 6 mars 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°695792 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-06

Renouvellement avec limitation le 6 mars 2017 n°2642655 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06

Vins d'Appellation d'Origine Protégée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.