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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL
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CONFLUENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFLUENCE
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
4178496
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2025
CONFLUENCE de MJL

Présentation de la marque CONFLUENCE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFLUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Mlle Elodie COULON domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque CONFLUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , LES SARMENTELLES , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , IMPERATOR , beau! beaujolais loron , Les Volcaniques


MJL, SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MJL, Mlle Elodie COULON - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.