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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MJL - GOTTI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MJL - GOTTI, SARL
Mme. MICHELE CHAPOUTON

Numéro de dépôt :
3887596
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/01/2022
Marque en couleurs, figurative de MJL - GOTTI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MJL - GOTTI et madame MICHELE CHAPOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MJL - GOTTI domicilié(e) Z. I. LES SERRES, RUE DES SERRES - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame MICHELE CHAPOUTON domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA ROCHE - 26600 - PONT DE L ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MJL - GOTTI, Mme. MICHELE CHAPOUTON domicilié(e) Z. I. LES SERRES, RUE DES SERRES - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887596.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 janvier 2022.

MJL - GOTTI a également déposé les autres marques suivantes : GRAC GRAC-GOTTI


MJL - GOTTI, SARL - Z. I. LES SERRES, RUE DES SERRES - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France - SIREN 4

Mme. MICHELE CHAPOUTON - 3 IMPASSE DE LA ROCHE - 26600 - PONT DE L ISERE - France


MJL - GOTTI, Mme. MICHELE CHAPOUTON - Z. I. LES SERRES, RUE DES SERRES - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.