Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par MJF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ESPRIT DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est MJF domicilié(e) 266 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABRICE MARCHAL domicilié(e) 266 AVENUE - 75012 - PARIS - France.
La marque L'ESPRIT DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DE NOEL arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.
MJF - 266 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France
Monsieur FABRICE MARCHAL - 266 AVENUE - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Inscription le 31 janvier 2019 - Retrait partiel n°747375 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31
Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Porte-monnaie ; sacs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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