Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARVIEU IMMOBILIER
SARL MJF

Numéro de dépôt :
3297708
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014
CHARVIEU IMMOBILIER de MJF

Présentation de la marque CHARVIEU IMMOBILIER

Déposée le 9 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MJF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARVIEU IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MJF domicilié(e) 1 route de Lyon,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MJF domicilié(e) 1 route de Lyon,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - 38230 - France.

La marque CHARVIEU IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARVIEU IMMOBILIER est expirée depuis le 9 juin 2014.

MJF a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DE NOEL , Domaine d'Icard des Vautes , Domaine de la Forêt


SARL MJF - 1 route de Lyon,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - France


SARL MJF - 1 route de Lyon,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - 38230 - France


Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°457743 - Publication au BOPI 2007-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

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