Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MIDINETTE, baguette de Tradition Française
MJB FINANCES, sarl

Numéro de dépôt :
4023622
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2023
LA MIDINETTE, baguette de Tradition Française de MJB FINANCES

Présentation de la marque LA MIDINETTE, baguette de Tradition Française

Déposée le 30 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MJB FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MIDINETTE, baguette de Tradition Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MJB FINANCES domicilié(e) 18 rue des Avens - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 106 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MJB FINANCES, M. BONNEAU Jérôme domicilié(e) 18 rue des Avens - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque LA MIDINETTE, baguette de Tradition Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIDINETTE, baguette de Tradition Française est expirée depuis le 30 juillet 2023.


MJB FINANCES, sarl - 18 rue des Avens - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 789106317


MJB FINANCES, M. BONNEAU Jérôme - 18 rue des Avens - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain répondant aux conditions posées par l'article 2 du Décret no 93-1074 du 13 septembre 1993 pris pour application de la Loi du 1er août 1905 en ce qui concerne certaines catégories de pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France.