Marque expirée - Marque en non vigueur

ERREF
MJ INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1385323
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2016

Présentation de la marque ERREF

Déposée le 26 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MJ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERREF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MJ INDUSTRIE domicilié(e) 21, Route de Genève,01130 NANTUA (dossier no 2323145) - 01130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 830 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2323145) - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ERREF est expirée depuis le 26 septembre 2016.

MJ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAIN , PLANTECO , AQUAZUR , PHREATIC SYSTEM


MJ INDUSTRIE Société Anonyme - 21, Route de Genève,01130 NANTUA (dossier no 2323145) - 01130 - France - SIREN 303830301


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2323145) - 69001 - France


Renouvellement sans limitation n°2066251 - Publication au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323145 - Publication au BOPI 2006-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250929 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 20 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197882 - Publication au BOPI 1996-02-20

Inscription le 16 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204049 - Publication au BOPI 1996-07-16

Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152200 - Publication au BOPI 1992-11-30

Articles en bois et matière plastique, décoration et ameublement.