Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) MJ BAIL et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MJ SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « MJ BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MJ BAIL domicilié(e) 6. Rue Saint Christophe, (BP 3022 - 25045 Besançon Cedex) ,25480 Ecole Valentin - 25480 - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MJ SERVICE domicilié(e) 6. Rue Saint Christophe, (BP 3022 - 25045 Besançon cedex) ,25480 Ecole Valentin - 25480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MJ BAIL SA domicilié(e) 6. Rue Saint Christophe, (Boîte Postale : BP 3022 - 25045 Besançon cedex) ,25480 ECOLE VALENTIN - 25480 - France.
La marque MJ BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147680.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
. MJ BAIL SA - - 6. Rue Saint Christophe, (BP 3022 - 25045 Besançon Cedex) ,25480 Ecole Valentin - 25480 - France
. MJ SERVICE EURL - - 6. Rue Saint Christophe, (BP 3022 - 25045 Besançon cedex) ,25480 Ecole Valentin - 25480 - France - SIREN 3
MJ BAIL SA - 6. Rue Saint Christophe, (Boîte Postale : BP 3022 - 25045 Besançon cedex) ,25480 ECOLE VALENTIN - 25480 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Véhicules en location : Véhicules industriels, véhicules utilitaires, voitures particulières. Publicité : Aide à la direction des affaires à savoir organisation et planification du travail et des ressources humaines, comptabilité, gestion de fichiers informatiques. Télécommunications : Communications par réseaux et terminaux d'ordinateurs pour les trois modules. Transport : Organisation de trajets par le module planification pour optimiser les ressources permettant d'accomplir le transport de marchandises, les temps de déchargement et de chargement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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