Marque expirée - Marque en non vigueur

MIYATA
MIYATA INDUSTRY CO., LTD. Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1498002
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018

Présentation de la marque MIYATA

Déposée le 10 novembre 1988 par la société MIYATA INDUSTRY CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIYATA »

Le déposant est la société MIYATA INDUSTRY CO domicilié(e) 1-1, 1-chome, Shimomachiya Chigasaki City, Kanagawa,Japon (dossier no 2384455) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2384455) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIYATA est expirée depuis le 10 novembre 2018.

MIYATA INDUSTRY CO a également déposé les autres marques suivantes : M , MIYATA , M


MIYATA INDUSTRY CO., LTD. Société organisée sous les lois du Japon - 1-1, 1-chome, Shimomachiya Chigasaki City, Kanagawa,Japon (dossier no 2384455) - Japon


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2384455) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2008 n°2384455 - Publication au BOPI 2008-09-16

Renouvellement sans limitation n°2129570 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.