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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXT COMPOSITES RECYCLABLESs
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MCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCA
MIXT COMPOSITES RECYCLABLES (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3256821
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2013
MCA de MIXT COMPOSITES RECYCLABLESs

Présentation de la marque MCA

Déposée le 14 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXT COMPOSITES RECYCLABLESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXT COMPOSITES RECYCLABLESs domicilié(e) Iles Féray,07300 TOURNON - 07300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 312 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIXT COMPOSITES RECYCLABLES domicilié(e) BP 94, ZI des Iles Féray,07302 TOURNON / RHONE CEDEX - 07302 - France.

La marque MCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCA est expirée depuis le 14 novembre 2013.


MIXT COMPOSITES RECYCLABLES (Société par Actions Simplifiée) - Iles Féray,07300 TOURNON - 07300 - France - SIREN 326312964


MIXT COMPOSITES RECYCLABLES - BP 94, ZI des Iles Féray,07302 TOURNON / RHONE CEDEX - 07302 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Matières plastiques à l'état brut et résines artificielles à l'état brut, notamment matières plastiques et complexes en matière synthétique à l'état de demi-produits pour le moulage. Complexes en matière synthétique à l'état de demi-produits pour le moulage, à savoir matières plastiques mi-ouvrées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.