RMC
Présentation de la marque RMC
Déposée le 27 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXT COMPOSITES RECYCLABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMC est expirée depuis le 27 octobre 2014.
MIXT COMPOSITES RECYCLABLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49