BNA
Présentation de la marque BNA
Déposée le 17 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BNA arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.
MIXSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561495 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Inscription le 9 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561497 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561496 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Inscription le 3 juillet 2015 - Concession de licence n°650877 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661718 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661719 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734512 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20