Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIXAL LA FENETRE IDEALE
MIXAL SA

Numéro de dépôt :
99821864
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque MIXAL LA FENETRE IDEALE

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MIXAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIXAL LA FENETRE IDEALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIXAL domicilié(e) ZI DE LA GARDERIE, 56520 GUIDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 266 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIXAL SA - France.

La marque MIXAL LA FENETRE IDEALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIXAL LA FENETRE IDEALE est expirée depuis le 2 novembre 2009.

MIXAL a également déposé les autres marques suivantes : DUO , MIXAL , SEDUXIA , MIXAL LA FENÊTRE IDÉALE


MIXAL SA - ZI DE LA GARDERIE, 56520 GUIDEL - France - SIREN 328266754


MIXAL SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Matériaux de construction métalliques - portes et fenêtres métalliques. Matériaux de construction non-métalliques - portes et fenêtres non-métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.