Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COTE 321 AUTO
MIXAD, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
3919555
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/05/2022
LA COTE 321 AUTO de MIXAD

Présentation de la marque LA COTE 321 AUTO

Déposée le 11 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA COTE 321 AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXAD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 063 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE domicilié(e) 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.

La marque LA COTE 321 AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTE 321 AUTO est expirée depuis le 11 mai 2022.

MIXAD a également déposé les autres marques suivantes : multi TRACEUR , la cote 321 auto , Accélérateur de ventes , ANNONCENET , MIXAD , neowebcar.com , diffus' AUTO , cote 321 , cote 321 auto , ATOUCAR


MIXAD, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France - SIREN 424063261


CABINET STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE - 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 19 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°681783 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Papeterie, journaux, magazines, imprimés périodiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l'ensemble des produits précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Service d'informations à la clientèle concernant l'achat et la vente d'automobiles ; services de gestion de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le domaine de la distribution d'automobiles, à savoir exposition d'automobiles et service d'informations aux clients concernant l'achat et la vente d'automobiles. Service d'informations et de devis à savoir services d'établissement de devis commerciaux et professionnels en matière de prix en rapport avec la fourniture de biens et de services de consommation dans le domaine automobile. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'études de marché ; collecte et compilation de données concernant des biens et des services de consommation pour des tiers dans le domaine automobile ; études et services de recherche d'informations commerciales concernant les biens et services de consommation dans le domaine automobile ; compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ; publication et diffusion de texte publicitaire ; traitement de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine de l'automobile, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d'achat pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet. Abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Assurances ; fourniture d'informations concernant les services d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations par voie électronique, numérique et télématique dans le domaine de l'automobile, notamment sur minitel et Internet ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l'Internet, à savoir services de mise en relation de sites informatiques et d'orientation vers des sites informatiques sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet, au travers de site portail ; fourniture d'accès à des bases de données consacrées à l'automobile ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de renseignements commerciaux en matière automobile ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Abonnements à un service de télécommunication ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Informations et services de conseils en matière de location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ; location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ; assistance en matière de planification d'itinéraires, à savoir fourniture d'informations en matière de transports ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne ; services de rédaction d'articles ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile ;

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de l'automobile.