Déposée le 6 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 321 MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXAD domicilié(e) 52, Rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 063 261 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE domicilié(e) 18, RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.
La marque 321 MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIXAD, Société par Actions Simplifiée - 52, Rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France - SIREN 424063261
STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE - 18, RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Inscription le 19 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416752 - Publication au BOPI 2005-08-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459500 - Publication au BOPI 2007-08-27
Inscription le 25 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476189 - Publication au BOPI 2008-06-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2011 n°2482696 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-24
Inscription le 19 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°681783 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19
Communication par terminaux, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenus dans des bases de données. Service de plubicité, promotion des ventes par tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ ou informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espace publicitaires, transcription de communications. Véhicules à moteur ayant 2 roues : motocycles, cyclomoteurs, scooters et motos.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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