Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATELIER SALADE *BIO*
MIX'BUFFET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4309287
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ATELIER SALADE *BIO* de MIX\'BUFFET

Présentation de la marque ATELIER SALADE *BIO*

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIX'BUFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER SALADE *BIO* »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIX'BUFFET domicilié(e) Zone Artisanale du Val Coric - 56380 - GUER - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 183 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

MIX'BUFFET a également déposé les autres marques suivantes : MIX BUFFET , LES MINI TENTATIONS , MISS MIX , CHACUN VOIT MIDI A SA PAUSE , MIX BUFFET RESEAU PROFESSIONNEL , Poke BOL , Pizza del Gusto! , Pizza Del Gusto , MIX BUFFET , Bio & Mieux Chaque Jour


MIX'BUFFET, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale du Val Coric - 56380 - GUER - France - SIREN 415183896


FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 19 avril 2017 - Retrait partiel n°698477 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-19

Inscription le 2 août 2017 - Rejet partiel n°705628 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs ; lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; conserves de poisson ; conserves de viande ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; fromages ; jambon ; lard ; mets à base de poisson ; produits de la pêche ; salaisons ; cornichons ; plats préparés, chauds ou froids, composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ou de fruits ; salades composées chaudes ou froides, composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ou de fruits ; soupes ; soupes froides ; gaspacho ; boissons lactées ; boissons lactées aromatisées au chocolat, à la vanille ou aux fruits ; yaourts à boire ; boissons frappées à base de lait ; bouquets (crevettes roses) non vivants ; huile et graines comestibles ; pâtés de foie ; crème fouettée ; confitures ; gelées ; compotes ; pulpes de fruits ; purée et coulis de légumes ; préparations pour faire du potage ; salaisons ; chips de légumes et de pommes de terre ; tous ces produits étant d'origine biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiserie s ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; salades chaudes ou froides, composées essentiellement de riz ou de pâtes alimentaires ; plats préparés, chauds ou froids, composés essentiellement de riz ou de pâtes alimentaires ; assaisonnements ; couscous semoule ; nouilles ; pizzas ; quiches ; taboulé ; sushi ; tartes sucrées et salées ; boissons à base de thé ; thé glacé ; boissons à base de café ; café glacé ; boissons glacées à base de café ou de thé ; préparations pour boissons à base de thé ou de café ; boissons à base de cacao et/ou de chocolat ; boissons instantanées à base de cacao, de chocolat ; chocolat glacé ; infusions, tisanes non médicinales ; préparations et boissons non médicinales à base d'infusions ; préparations et boissons non médicinales à base de tisanes ; infusions glacées ; tisanes glacées non médicinales ; pâtes pour gâteaux ; pâtés à la viande ; herbes potagères conservées ; poudre pour gâteaux ; cheeseburgers (sandwiches) ; condiments ; sandwiches ; jus de viande ; tous ces produits étant d'origine biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ;

Graines semences ; semences ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; légumes frais ; noix et amandes ; tous ces produits étant d'origine biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.