Déposée le 20 mai 2005 par MIVIELLE JEAN-JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « A AQUITERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est MIVIELLE JEAN-JACQUES domicilié(e) 9, rue des Eglantines,33700 MERIGNAC - 33700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MIVIELLE JEAN-JACQUES AQUITERROIR domicilié(e) 9, rue des EGLANTINES,33700 MERIGNAC - 33700 - France.
La marque A AQUITERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360197.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AQUITERROIR est expirée depuis le 20 mai 2015.
MIVIELLE JEAN-JACQUES - 9, rue des Eglantines,33700 MERIGNAC - 33700 - France
Mr MIVIELLE JEAN-JACQUES AQUITERROIR - 9, rue des EGLANTINES,33700 MERIGNAC - 33700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs ; céréales en grains non travaillées ; plants fruits et légumes et fleurs. Services de telécommunication, transmissions d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves de viande ; fromages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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