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Marques déposées par MITZNER Nicolas
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Delval
Marque expirée - Marque en non vigueur

Delval
MITZNER Nicolas

Numéro de dépôt :
3465671
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
Delval de MITZNER Nicolas

Présentation de la marque Delval

Déposée le 24 novembre 2006 par MITZNER Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Delval »

Le déposant est MITZNER Nicolas domicilié(e) 24, rue Foch,57050 LE BAN SAINT MARTIN - 57050 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MITZNER Nicolas domicilié(e) 24, rue Foch,57050 LE BAN SAINT MARTIN - 57050 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delval est expirée depuis le 24 novembre 2016.


MITZNER Nicolas - 24, rue Foch,57050 LE BAN SAINT MARTIN - 57050 - France


MITZNER Nicolas - 24, rue Foch,57050 LE BAN SAINT MARTIN - 57050 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532070 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, conserves de viande, tous plats cuisinés à base de viande et/ou charcuterie salaisons.

Services de restauration (alimentation), services traiteur.