Déposée le 22 novembre 2005 par monsieur MITTON Philippe et monsieur PIROUD Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LAMUSE PAPILLES »
Les déposants sont monsieur MITTON Philippe domicilié(e) 36, rue de Carquefou,44470 THOUARE SUR LOIRE - 44470 - France et monsieur PIROUD Pascal domicilié(e) 49 ter, rue de Carquefou,44470 THOUARE SUR LOIRE - 44470 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AMUSE PAPILLES domicilié(e) 36, rue de Carquefou,44470 THOUARE SUR LOIRE - 44470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMUSE PAPILLES est expirée depuis le 22 novembre 2015.
M. MITTON Philippe - 36, rue de Carquefou,44470 THOUARE SUR LOIRE - 44470 - France
M. PIROUD Pascal - 49 ter, rue de Carquefou,44470 THOUARE SUR LOIRE - 44470 - France
L'AMUSE PAPILLES - 36, rue de Carquefou,44470 THOUARE SUR LOIRE - 44470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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