Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEINE PLUS
MITTELBERGER ANNIE-CLAIRE
ROUSSEAU GENEVIEVE EPOUSE ALLARD

Numéro de dépôt :
3172359
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012
SEINE PLUS de MITTELBERGER ANNIE-CLAIRE

Présentation de la marque SEINE PLUS

Déposée le 28 juin 2002 par MITTELBERGER ANNIE-CLAIRE et ROUSSEAU GENEVIEVE EPOUSE ALLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEINE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Les déposants sont MITTELBERGER ANNIE-CLAIRE domicilié(e) PENICHE HAL CHEMIN DE HALAGE,92190 MEUDON - 92190 - France et ROUSSEAU GENEVIEVE EPOUSE ALLARD domicilié(e) PENICHE EPHELIDE CHEMIN DE HALAGE,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRE MARIE-HELENE ANTONINI AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 38, AVENUE DE WAGRAM,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SEINE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEINE PLUS est expirée depuis le 28 juin 2012.


MITTELBERGER ANNIE-CLAIRE - PENICHE HAL CHEMIN DE HALAGE,92190 MEUDON - 92190 - France

ROUSSEAU GENEVIEVE EPOUSE ALLARD - PENICHE EPHELIDE CHEMIN DE HALAGE,92190 MEUDON - 92190 - France


MAÎTRE MARIE-HELENE ANTONINI AVOCAT A LA COUR - 38, AVENUE DE WAGRAM,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

- Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau - Réparation et nettoyage de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.