Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MACATOOL
Mittal Steel Gandrange, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92439307
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2022

Présentation de la marque MACATOOL

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Mittal Steel Gandrange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACATOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mittal Steel Gandrange domicilié(e) Site industriel de Gandrange - 57175 - GANDRANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 435 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 rue luigi chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque MACATOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MACATOOL est expirée depuis le 28 octobre 2022.

Mittal Steel Gandrange a également déposé les autres marques suivantes : MAFLEX


Mittal Steel Gandrange, Société Anonyme - Site industriel de Gandrange - 57175 - GANDRANGE - France - SIREN 410435911


ArcelorMittal France - 1-5 rue luigi chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2228865 - Publication au BOPI 2002-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157024 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 21 février 2005 - Changement de dénomination n°415947 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370036 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370035 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°370037 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370038 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination n°370039 - Publication au BOPI 2003-04-30

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2012 n°2510772 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 30 octobre 2012 - Changement de dénomination n°587850 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; aciers sous toutes ses formes, et notamment barres, ronds, billettes, plaques, tôles, tubes, tuyaux, profilés, rails, poutrelles, acier inoxydable; acier de décolletage