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Marques déposées par MITSUI TOATSU CHEMICALS
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QUARTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTUS
MITSUI TOATSU CHEMICALS, INCORPORATED

Numéro de dépôt :
93458626
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque QUARTUS

Déposée le 9 mars 1993 par MITSUI TOATSU CHEMICALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est MITSUI TOATSU CHEMICALS, INCORPORATED, domicilié(e) 2-5 Kasumigaseki 3-Chome, CHIYODA-KU, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque QUARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTUS est expirée depuis le 9 mars 2003.

MITSUI TOATSU CHEMICALS a également déposé les autres marques suivantes : GENESIS , N B D A , SYNERPOL , GENESIS , DANIBON , OF UNACK , N B D I , SYNERPOL , CORAL SHAPED HYDROXYAPATITE , HCA


MITSUI TOATSU CHEMICALS, INCORPORATED - 2-5 Kasumigaseki 3-Chome, CHIYODA-KU, TOKYO JAPON - Japon


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312868 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253467 - Publication au BOPI 1998-04-27

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; appareils et instruments d'essais et de tests à usage médical