N B D A
Présentation de la marque N B D A
Déposée le 7 septembre 1994 par MITSUI TOATSU CHEMICALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N B D A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque N B D A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N B D A est expirée depuis le 7 septembre 2004.
MITSUI TOATSU CHEMICALS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253467 - Publication au BOPI 1998-04-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42