MITSUI TOATSU CHEMICALS, INCORPORATED, Société japonaise
Numéro de dépôt :
1390359
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007
Présentation de la marque HCA
Déposée le 21 janvier 1987 par la société MITSUI TOATSU CHEMICALS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MITSUI TOATSU CHEMICALS domicilié(e) No 2-5, Kasumigaseki 3-chome Chiyoda-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2081798) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2081798) - France.
La marque HCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MITSUI TOATSU CHEMICALS, INCORPORATED, Société japonaise - No 2-5, Kasumigaseki 3-chome Chiyoda-ku, TOKYO JAPON (dossier no 2081798) - Japon
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2081798) - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1997 n°2081798 - Publication au BOPI 1997-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Produits de garnissage pour chromatographie, matériaux implantables pour constitution de prothèses, notamment pour constituer des dents et des os artificiels et matières premières pour la construction de bâtiments et matériaux de construction.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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