Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E MITSUI-EUROCEL
MITSUI - EUROCEL SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
97686942
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque E MITSUI-EUROCEL

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) MITSUI - EUROCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E MITSUI-EUROCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MITSUI - EUROCEL domicilié(e) 15, Rue de la Vignerie, 14160 DIVES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 076 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque E MITSUI-EUROCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E MITSUI-EUROCEL est expirée depuis le 11 juillet 2007.


MITSUI - EUROCEL SA Société anonyme - 15, Rue de la Vignerie, 14160 DIVES SUR MER - France - SIREN 334076742


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres forts; minerais. Huisseries métalliques. Fontes brutes ou mi-ouvrées, moules pour la fonderie métallique. Récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Cuivre brut ou mi-ouvré. Feuilles et fils de cuivre non isolés. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs.Extincteurs. Composants électroniques, semi-conducteurs, masques et topographies de semi-conducteurs, produits semi-conducteurs, disques durs, processeurs d'ordinateur. Feuilles et fils de cuivre isolés; feuilles de cuivre électro-déposées. Supports de composants pour l'électronique; connecteurs, boîtes de branchement (électricité), boîtes de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité); tableaux de connexion, tableaux de distribution (électricité), fiches de connexion; composants d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Supports de données magnétiques, supports de données optiques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; manchons de tuyaux, raccords de tuyaux; tuyaux à incendie, tuyaux d'arrosage, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, tuyaux en matières textiles. Feuilles métalliques isolantes. Traitement de matériaux. Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage; revêtements métalliques, plastiques. Teinture de tissus ou de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage.Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies. Traitement et trempe des métaux; décapage, dorure, placage, zingage, fraisage, galvanisation, polissage de métaux. Services de traitement et de transformation de composants, connexions, feuilles pour équipements électroniques et circuits imprimés; gravures

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.