Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mitsuha Chocolatier
mitsuha chocolatier

Numéro de dépôt :
4601021
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
Mitsuha Chocolatier de mitsuha chocolatier

Présentation de la marque Mitsuha Chocolatier

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par mitsuha chocolatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mitsuha Chocolatier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est mitsuha chocolatier domicilié(e) 81 bis avenue du général leclerc - 92340 - bourg-la-reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mitsuha chocolatier, Madame mitsuha letuppe domicilié(e) 81 bis avenue du général leclerc - 92340 - bourg-la-reine - France.

La marque Mitsuha Chocolatier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mitsuha Chocolatier arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.


mitsuha chocolatier - 81 bis avenue du général leclerc - 92340 - bourg-la-reine - France


mitsuha chocolatier, Madame mitsuha letuppe - 81 bis avenue du général leclerc - 92340 - bourg-la-reine - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.