MITSUBISHI RAYON KABUSHIKI KAISHA (autrement dite MITSUBISHI RAYON CO., LTD.), société de droit japonais, No. 3-19, 2-chome, Kyobashi, Chuo-ku, TOKYO, JAPON.
Numéro de dépôt :
1311371
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1995
Présentation de la marque M- HOS
Déposée le 3 juin 1985 par la société étrangère MITSUBISHI RAYON KABUSHIKI KAISHA (autrement dite MITSUBISHI RAYON CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M- HOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI RAYON KABUSHIKI KAISHA (autrement dite MITSUBISHI RAYON CO - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.
La marque M- HOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MITSUBISHI RAYON KABUSHIKI KAISHA (autrement dite MITSUBISHI RAYON CO., LTD.), société de droit japonais, No. 3-19, 2-chome, Kyobashi, Chuo-ku, TOKYO, JAPON. - Japon
NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement, y compris les détecteurs d'endotoxine avec réactifs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les organes internes artificiels).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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