Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BC
Numéro de dépôt :
1601991
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000
Présentation de la marque BC
Déposée le 11 juillet 1990 par MITSUBISHI PLASTICS INDUSTRIES LIMITED (société régie selon les lois japonaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC est expirée depuis le 11 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52