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Marques déposées par la société étrangère MITSUBISHI PLASTICS INC
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PACACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACACE
MITSUBISHI PLASTICS INC., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94502694
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2024

Présentation de la marque PACACE

Déposée le 21 janvier 1994 par la société étrangère MITSUBISHI PLASTICS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI PLASTICS INC domicilié(e) 2-5-2 Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium, Mme Mennens Ingrid domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique.

La marque PACACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACACE est expirée depuis le 21 janvier 2024.

MITSUBISHI PLASTICS INC a également déposé les autres marques suivantes : DIAMIRON


MITSUBISHI PLASTICS INC., Société de droit japonais - 2-5-2 Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo - Japon


Novagraaf Belgium, Mme Mennens Ingrid - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique


Renouvellement sans limitation le 27 août 2003 n°2248330 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2014 n°2548667 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-20

Inscription le 23 août 2017 - Changement d'adresse n°706673 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Inscription le 21 août 2017 - Changement d'adresse n°706533 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Inscription le 26 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710430 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Matières plastiques non comprises dans d'autres classes pour l'emballage et plus particulièrement pour des boîtes.Boîtes d'emballage en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.