Mitsubishi Motors France société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3306385
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
Présentation de la marque XStorm
Déposée le 30 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mitsubishi Motors France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XStorm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mitsubishi Motors France domicilié(e) 22, avenue des Nations,93420 VILLEPINTE - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 635 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine de Chalvron Clifford Chance domicilié(e) 112 Avenue Kléber,75770 PARIS cedex 16 - 75770 - France.
La marque XStorm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mitsubishi Motors France société par actions simplifiée - 22, avenue des Nations,93420 VILLEPINTE - 93420 - France - SIREN 428635056
Delphine de Chalvron Clifford Chance - 112 Avenue Kléber,75770 PARIS cedex 16 - 75770 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, parties constitutives desdits véhicules à savoir, accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoir à essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, frettes de moyeux, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, roues de véhicules, sièges de véhicules.
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