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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MITSUBISHI MOTORS FRANCE
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SERVICE DIAMANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SERVICE DIAMANT
MITSUBISHI MOTORS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3684206
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
SERVICE DIAMANT de MITSUBISHI MOTORS FRANCE

Présentation de la marque SERVICE DIAMANT

Déposée le 15 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MITSUBISHI MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICE DIAMANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MITSUBISHI MOTORS FRANCE domicilié(e) 9 Chaussée Jules César BP 10051 OSNY - 95521 - CERGY PONTOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 635 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE DIAMANT est expirée depuis le 15 octobre 2019.

MITSUBISHI MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAGNESITE , XStorm , GARANTIE MITSUBISHI DIAMANT , Mitsubishi l'excellence version originale , Magnésite Plus


MITSUBISHI MOTORS FRANCE, Société par actions simplifiée - 9 Chaussée Jules César BP 10051 OSNY - 95521 - CERGY PONTOISE Cedex - France - SIREN 428635056


Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, parties constitutives desdits véhicules à savoir, accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, frettes de moyeux, capots de moteurs pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, roues de véhicules.

Services d'assurances, à savoir contrats de garantie de remplacement des pièces et sur véhicules et contrats de garantie sur la maintenance, l'assistance, l'entretien et la réparation de véhicules.

Services de maintenance, entretien et réparation de véhicules.