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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MITSUBISHI MOTORS France
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Mitsubishi l'excellence version originale
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Mitsubishi l'excellence version originale
MITSUBISHI MOTORS France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3875550
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Mitsubishi l\'excellence version originale de MITSUBISHI MOTORS France

Présentation de la marque Mitsubishi l'excellence version originale

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MITSUBISHI MOTORS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mitsubishi l'excellence version originale »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MITSUBISHI MOTORS France domicilié(e) Parc d'Activités des Béthunes, 1 Avenue du Fief, CS 60006, SAINT OUEN L'AUMONE, 95067 CERGY PONTOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 635 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MITSUBISHI MOTORS France a également déposé les autres marques suivantes : MAGNESITE , SERVICE DIAMANT , XStorm , GARANTIE MITSUBISHI DIAMANT , Magnésite Plus


MITSUBISHI MOTORS France, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités des Béthunes, 1 Avenue du Fief, CS 60006, SAINT OUEN L'AUMONE, 95067 CERGY PONTOISE Cedex - France - SIREN 428635056


Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 9 février 2012 - Retrait total n°569405 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-09

Inscription le 7 février 2012 - Changement de dénomination n°569180 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, parties constitutives desdits véhicules à savoir, accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, frettes de moyeux, capots de moteurs pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, roues de véhicules.