Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE STAR TRIBU
MITSUBISHI MOTORS EUROPE B.V., une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3240954
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2013
SPACE STAR TRIBU de MITSUBISHI MOTORS EUROPE B.V

Présentation de la marque SPACE STAR TRIBU

Déposée le 8 août 2003 par la société étrangère MITSUBISHI MOTORS EUROPE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACE STAR TRIBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI MOTORS EUROPE B.V domicilié(e) Beech Avenue 150,1119 PR Schiphol-Rijk,Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance domicilié(e) 112 avenue Kleber, BP 163 Trocadero - France.

La marque SPACE STAR TRIBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE STAR TRIBU est expirée depuis le 8 août 2013.


MITSUBISHI MOTORS EUROPE B.V., une société de droit néerlandais - Beech Avenue 150,1119 PR Schiphol-Rijk,Pays-Bas - Pays-Bas


Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance - 112 avenue Kleber, BP 163 Trocadero - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles. Imprimés, documents publicitaires, catalogues, prospectus, brochures.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.