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Marques déposées par la société étrangère MITSUBISHI MOTORS CORPORATION
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SIGMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGMA
MITSUBISHI MOTORS CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1591890
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2030

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 14 mai 1990 par la société étrangère MITSUBISHI MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI MOTORS CORPORATION domicilié(e) 33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGMA arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.

MITSUBISHI MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : GDI


MITSUBISHI MOTORS CORPORATION, Société de droit japonais - 33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo - Japon


Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2000 n°2172173 - Publication au BOPI 2000-05-05

Renouvellement avec limitation le 22 avril 2010 n°2438373 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 23 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538199 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-23

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748195 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Articles de constructions navales, d'aérostation et d'aviation, leurs organes, accessoires et pièces détachées ; matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives, rails ; articles de charronerie, carrosserie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques ; mécanismes de relevage sur tracteurs agricoles ; systèmes de télécommande des vannes sur navires pétroliers et minéraliers, appareils de télécommande pour ces vannes ; appareils de télémesure pour les produits transportés par les installations comportant de tels systèmes de télécommande ; freins et embrayages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.