Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARISMA DIAMANT
MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV, Société de droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
3133938
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
CARISMA DIAMANT de MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV

Présentation de la marque CARISMA DIAMANT

Déposée le 28 novembre 2001 par la société étrangère MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARISMA DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV domicilié(e) Douglassingel 1, 1119 MB Schiphol-Rijk, Pays-Bas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel Clifford Chance Paris - France.

La marque CARISMA DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARISMA DIAMANT est expirée depuis le 28 novembre 2011.

MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV a également déposé les autres marques suivantes : CLUB 4X4 MITSUBISHI MOTORS , M. MITSUBISHI MOTORS , SPACE STAR DIAMANT , MONTERO , LE MEILLEUR CHEMIN POUR Y ARRIVER , SPACE STAR FAMILY , MITSUBISHI MOTORS , CLUB 4X4 MITSUBISHI MOTORS


MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV, Société de droit Néerlandais - Douglassingel 1, 1119 MB Schiphol-Rijk, Pays-Bas - France


Valérie Gastinel Clifford Chance Paris - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles. Imprimés, documents publicitaires, catalogues, prospectus, brochures.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.