MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE B.V., société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
3163956
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012
Présentation de la marque BOX-OFFICE
Déposée le 14 mai 2002 par la société étrangère MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOX-OFFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE B.V domicilié(e) Douglassingel 1, 1119 MB Schiphol-Rijk,Pays-Bas - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel Clifford Chance domicilié(e) 112 avenue Kléber , BP 163 Trocadero,75770 Paris - 75770 - France.
La marque BOX-OFFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX-OFFICE est expirée depuis le 14 mai 2012.
MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE B.V., société de droit néerlandais - Douglassingel 1, 1119 MB Schiphol-Rijk,Pays-Bas - Pays-Bas
Valérie Gastinel Clifford Chance - 112 avenue Kléber , BP 163 Trocadero,75770 Paris - 75770 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, parties constitutives desdits véhicules à savoir, accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoir à essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, frettes de moyeux, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, roues de véhicules, sièges de véhicules. Imprimés, documents publicitaires, catalogues, prospectus, brochures, tous les produits précités étant relatifs aux véhicules automobiles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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