MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION, Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1661836
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2011
Présentation de la marque MMTL
Déposée le 7 mai 1991 par la société étrangère MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MMTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION domicilié(e) 6-1, Otemachi 1-chome, Chiyoda-ku, TOKYO, Japon (dossier no 2197663) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2197663) - France.
La marque MMTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MMTL est expirée depuis le 7 mai 2011.
MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SUPER DIAMILL , HDDR , ONMETAL
MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION, Société de droit japonais - 6-1, Otemachi 1-chome, Chiyoda-ku, TOKYO, Japon (dossier no 2197663) - Japon
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2197663) - France
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197663 - Publication au BOPI 2001-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327394 - Publication au BOPI 2001-07-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;produits chimiques inorganiques industriels, acide sulfurique, composés de silicium, composés fluorés, électrolyse de magnésie en fusion;carbonate de calcium;produits chimiques organiques industriels, adjuvants pour béton.Couleurs, pigments, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.métaux non ferreux, cuivre et aliages à base de cuivre;plomb et alliages à base de plomb;zin et alliages à base de zinc;étain et alliages à base d'étain;fil de cuivre, plateau de cuivre, lingot de cuivre;tuyaux et tubes de cuivre;carbure cémenté;alliages résitant à la corrosion;alliages réfractaires;produits obtenus à paritr de poudres métalliques;paliers;pièces moulées de précision.Machines et machines-outils;leurs pièces constitutives;outils en carbure cémenté;outils diamantés;pièces pour installations de frittage;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture, matériaux pour prothèse osseuse en céramique.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;or et alliages d'or;argent et alliages d'argent;joaillerie, bijouterie;pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, ciment, ciment spécial pour sols, ciment traité
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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