Déposée le 4 octobre 1988 par MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD (société japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAIYA MINI SPLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD (société japonaise), domicilié(e) 5-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, TOKYO, Japon (dossier no 2127277) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2127277) - France.
La marque DAIYA MINI SPLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAIYA MINI SPLIT est expirée depuis le 4 octobre 2008.
MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD (société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : DAIYA
MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA autrement dite MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD (société japonaise) - 5-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, TOKYO, Japon (dossier no 2127277) - Japon
CABINET LAVOIX - (dossier no 2127277) - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1998 n°2127277 - Publication au BOPI 1998-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Equipements pour le conditionnement d'air, le refroidissement, le chauffage, la congélation, le séchage et le stockage, utilisés dans l'industrie, le commerce, l'habitat, l'industrie alimentaire et les transports;éléments et pièces de rechange pour ces équipements;équipements et appareils informatisés. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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