Déposée le 23 mai 1995 par MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (société japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (société japonaise), domicilié(e) 33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque GAUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (société japonaise) - 33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo JAPON - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 26 avril 2004 - Changement d'adresse n°391360 - Publication au BOPI 2004-04-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Véhicules terrestres et leurs parties constitutives à savoir, moteurs pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, carosserie de véhicules, pneus, freins, suspensions, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs, pare-chocs de véhicules, portes de véhicules, volants de direction, garde-boue, essuie-glace, housses de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), amortisseurs pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules
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