Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOA
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1535709
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2029

Présentation de la marque MOA

Déposée le 9 juin 1989 par la société étrangère MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION domicilié(e) 7-3 Marunouchi, 2-chome Chiyoda-ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOA arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : BdMG , BdST , MELMIP , GX Converter , GX RemoteService , APRICOT , MR. SLIM , DIAMOND PLASMA , MELSART , CW Configurator


MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, Société de droit japonais - 7-3 Marunouchi, 2-chome Chiyoda-ku, TOKYO - Japon


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 31 mai 1999 n°2145637 - Publication au BOPI 1999-05-31

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409381 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716384 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27

Dispositif anti-surtension à oxyde métallique