MOA
Présentation de la marque MOA
Déposée le 9 juin 1989 par la société étrangère MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOA arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Renouvellement sans limitation le 31 mai 1999 n°2145637 - Publication au BOPI 1999-05-31
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409381 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716384 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27