Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOA
Numéro de dépôt :
1099738
Date de dépôt :
12/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOA
Déposée le 12 juin 1979 par MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOA est expirée depuis le 12 juin 1989.
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002