Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELSEC
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1707483
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021

Présentation de la marque MELSEC

Déposée le 22 novembre 1991 par la société étrangère MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION domicilié(e) 7-3 Marunouchi 2-chome, Chiyoda-Ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MELSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELSEC est expirée depuis le 22 novembre 2021.

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : BdMG , BdST , MELMIP , GX Converter , GX RemoteService , APRICOT , MR. SLIM , DIAMOND PLASMA , MELSART , CW Configurator


MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, Société de droit japonais - 7-3 Marunouchi 2-chome, Chiyoda-Ku, TOKYO - Japon


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2207332 - Publication au BOPI 2001-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561481 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482883 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs, disques phonographiques, bandes magnétiques, cartes magnétiques, cassettes et chargeurs de bandes et cartes magnétiques, disques magnétiques, magnétoscopes et chargeurs pour magnétoscopes;ordinateurs et appareils périphériques pour ordinateurs, claviers de commande et écrans de lecture;appareils extincteurs, circuits imprimés. Programmateurs et/ou séquenceurs programmables,appareils, instruments, ustensiles de programmation sequentielle, de télématique, d'ordinateurs