Marque renouvelée - Marque en vigueur

MITSUBA
MITSUBA CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
96644873
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2026

Présentation de la marque MITSUBA

Déposée le 8 octobre 1996 par la société étrangère MITSUBA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITSUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société étrangère MITSUBA CORPORATION domicilié(e) 1-2681, Hirosawa-cho, Kiryu-City, Gunma Pref. - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque MITSUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MITSUBA arrivera à expiration en date du 8 octobre 2026.

MITSUBA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MITSUBA


MITSUBA CORPORATION, Société de droit japonais - 1-2681, Hirosawa-cho, Kiryu-City, Gunma Pref. - Japon


DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320614 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Errata - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621239 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16

Machines à travailler les métaux; appareils et machines de construction; appareils et machines de manutention et de chargement; pressoirs, presses (machines à usage industriel), agitateurs, essoreuses, absorbeurs, malaxeurs, capteurs de poussière, machines de frittage, fours à calciner, épurateurs, appareils de lavage, séparateurs, cribleurs, granulateurs, colonnes d'extraction, émulsionneuses, pétrins mécaniques, fours de grillage, broyeurs (machines), concasseurs, pilons (machines), désintégrateurs, cuves de réaction, condenseurs partiels, équipement pour dissolution, machines à filtrer, moulins hydrauliques, éoliennes; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); pompes (machines), pompes centrifuges, pompes à piston alternatif, pompes rotatives, pompes axiales, pompes diagonales, pompes à vide, pompes à vide à piston alternatif, pompes à vide rotatives, pompes à diffuseur, souffleurs, souffleurs centrifuges, souffleurs rotatifs, souffleurs à flux axial, turbocompresseurs, compresseurs (machines), surcompresseurs centrifuges, compresseurs alternatifs, compresseurs rotatifs, compresseurs à flux axial; appareils et machines agricoles; moteurs à courant alternatif ou continu (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); génératrices à courant alternatif; génératrices à courant continu; brosses électriques (parties de machines); dispositifs électriques à manuvrer les rideaux; machines pour la peinture; arbres, broches, axes, coussinets (parties de machines), accouplements d'arbres (machines), paliers pour arbres de transmission, transmissions mécaniques, poulies folles, poulies, cames, mécanismes de renversement de marche, réducteurs, accumulateurs hydrauliques, compresseurs d'intensification, poulies de réglage, courroies de transmission, roues dentées, mécanismes de changement de vitesse, accouplements fluides, convertisseurs de couple fluides, articulations, chaînes à rouleaux, amortisseurs (parties de machines), ressorts (parties de machines), ressorts pneumatiques, butées antichocs , amortisseurs hydrauliques assistés par ressorts. Appareils et instruments de mesure; machines et instruments électriques de distribution ou de contrôle; piles, batteries; machines et instruments électriques et magnétiques de mesure; fils et câbles électriques; appareils et instruments électriques de communication; machines et instruments électroniques à savoir compteurs geiger, thermosoudeuses haute fréquence, cyclotrons, appareils à rayons X non à usage médical, bêtatrons, machines de surveillance magnétiques, détecteurs d'objets magnétiques, boîtiers de protection pour disques magnétiques, machines de surveillance d'ondes sismiques, hydrophones, détectoscopes, sondes de profondeur à ultrasons, détecteurs de défauts à ultrasons, sonars, capteurs à ultrasons, machines à photocopier électrostatiques, dispositifs électroniques de fermeture de portes, ordinateurs, unités centrales de traitement, circuits électroniques comportant des données programmées, disques magnétiques, bandes magnétiques, périphériques d'ordinateurs, microscopes électroniques, ordinateurs de bureau, appareils pour le traitement de texte, tubes électroniques, tubes à rayons Roentgen non à usage médical, tubes photoélectriques, tubes vacuum (T.S.F.), tubes redresseurs, tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, éléments semi-conducteurs, thermistances, diodes, transistors, circuits électroniques à l'exception de ceux comportant des programmes d'ordinateurs, circuits intégrés, circuits intégrés à grande échelle;électrolyseurs; aspirateurs;bourdons électriques; machines électriques à encaustiquer; électrodes; appareils pour l'enregistrement d'opérations, appareils d'indication d'informations pour la gestion de la production; gâches électriques automatiques. Lampes et appareils d'éclairage électriques; appareils de chauffage ou de climatisation; appareils de chauffage électriques à usage ménager; incinérateurs d'ordures. Bateaux et navires, canoës, cargos, bateaux de passagers, bateaux de pêche, navires de guerre (navires de combat), navires câbliers, navires brise-glace, dragueurs, bateaux-citernes, bateaux à rames, chalands, voiliers, remorqueurs, navires transbordeurs, bateaux à moteur, yachts, chaloupes; parties constitutives de bateaux et de navires à savoir, propulseurs, propulseurs à hélices, machines à gouverner, gouvernails, appareils de direction à vapeur, roues de gouvernail, appareils de direction à électromoteurs, tentes, avirons, tolets, rames pour canoës, cabestans, appareils de mouillage, colonnettes de soutien, opercules d'acier, échelles d'embarquement, défenses (dispositifs de protection des flancs d'un bateau), balises de signalisation de bateaux, cale pour trappe d'accès, galoches de cale,tringles de panneaux, battants de cale, dispositifs de protection de bateaux, portemanteaux de bateaux, cales pour bateaux, hublots, écubiers de mouillage; aéronefs, autogyres, montgolfières, planeurs, hydravions, avions amphibies, avions à turboréacteur, avions à turbopropulseur, dirigeables, ballons dirigeables, avions à hélices, hélicoptères; parties constitutives d'aéronefs à savoir, rotors, trains d'atterissage, sièges, équipement d'oxygène, supports, roues, ailes principales, équipement de contrôle de vol, pneus, chambres à air, fuselages, réservoirs de carburant, moyeux, plans stabilisateurs, propulseurs, dégivreurs, équipement hydraulique; matériel roulant pour chemins de fer, wagons couverts, voitures de voyageurs, funiculaires à câble, locomotives à vapeur, chasse-neige, locomotives à accumulateurs, locomotives électriques, voitures électriques, locomotives à combustion interne, locomotives électriques à combustion interne, voitures à combustion interne, parties constitutives de matériel roulant pour chemins de fer à savoir filets à bagages pour véhicules, sièges, carosserie automobile, roues de véhicules, équipement de prises de courant, châssis, dragonnes, portes,mécanismes de portes, attelages; remonte-pentes, téléphériques (à l'exception de ceux pour le hissage); véhicules automobiles et automobiles, camions, ambulances, voitures de course, véhicules mélangeurs de béton (camions mélangeurs de ciment), camions d'arrosage, voitures de tourisme, véhicules amphibies, motoneiges, camion-citerne, véhicules publicitaires, chars, charrettes basculantes (de haute capacité), camions-bibliothèques, tracteurs, remorques, trolleybus, bus, chariots à fourche, corbillards; parties constitutives de véhicules automobiles à savoir, pare-brise, pompes à air, embrayages, avertisseurs, sièges, protège-sièges, châssis, carosserie automobile, dispositifs de protection destinés aux carosseries, roues, rayons, pneus, chambres à air, poignées de portières, portières, garde-boue, porte-bagages, rétroviseurs, volants de direction, protections destinées aux volants de direction, pare-chocs, pare-brise, clignotants, toits décapotables; capots, rideaux de fenêtre, supports pour roue de secours, jantes, essuie-glace; motocyles et bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), motocyclettes, bicyclettes de transport, bicyclettes démontables, bicyclettes légères, bicyclettes utilitaires, bicyclettes de sport, tandems de tourisme; parties constitutives de motocyles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement) à savoir, plateaux de pédalier et manivelles, pompes à air (pompes de bicyclettes), avertisseurs, selles, axes, béquilles de bicyclettes, rayons, pneus, chaînes, carters de chaînes, chambres à air, garde-boue, poignées, porte-bagages, moyeux, guidons, axes libres, cadres, pédales, fourches avant, jantes; chaises roulantes; moteurs non électriques pour véhicules terrestres, moteurs à combustion interne, moteurs à essence, moteurs diesel, bougies, moteurs à gaz de pétrole, moteurs à vapeur pour véhicules, moteurs à réaction, turboréacteurs, turbopropulseurs, statoréacteurs, turbines, turbines à gaz, turbines à air, turbines à vapeur, turbines à eau, tous ces produits étant pour véhicules terrestres; organes de machines pour véhicules terrestres à savoir arbres, axes, tiges, tourillons, accouplements d'arbre, connecteurs, paliers; organes de transmission pour véhicules terrestres à savoir poulies folles, cames, inverseurs, réducteurs, poulies réglables, courroies de transmission, roues dentées, sélecteurs de vitesse, accouplements hydrauliques, convertisseurs de couple hydrauliques, anneaux de chaînes, chaînes à rouleaux. Amortisseurs, amortisseurs pneumatiques, amortisseurs à ressorts, amortisseurs hydrauliques assistés par ressorts, ressorts, ressorts à boudin, ressorts à lames, ressorts cylindriques, tous ces produits étant pour véhicules terrestres. Freins pour véhicules terrestres et notamment freins à cône de friction, freins à disque, freins à bande, freins à mâchoires. Moteurs à courant alternatif pour véhicules terrestres, moteurs à courant continu pour véhicules terrestres, rustines adhésives pour réparer les chambres à air ou les pneus, dispositifs antivol pour véhicules, parachutes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.