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Marques déposées par MITRE Dominique
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AQUACAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACAN
MITRE Dominique

Numéro de dépôt :
93459803
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque AQUACAN

Déposée le 11 mars 1993 par MITRE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AQUACAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est MITRE Dominique, domicilié(e) 20, rue Léon Say, 44000 Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MITRE Dominique - France.

La marque AQUACAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACAN est expirée depuis le 11 mars 2003.


MITRE Dominique - 20, rue Léon Say, 44000 Nantes - France


MITRE Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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