Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUACAN
Numéro de dépôt :
93459803
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/03/2003
Présentation de la marque AQUACAN
Déposée le 11 mars 1993 par MITRE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AQUACAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUACAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACAN est expirée depuis le 11 mars 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17