(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 novembre 1989 par MITRANI ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558199.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 novembre 2009.
MITRANI ROBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159866 - Publication au BOPI 1999-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Inscription le 27 janvier 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°294253 - Publication au BOPI 2000-01-27
Inscription le 7 janvier 2000 - Demande de relevé de déchéance n°293009 - Publication au BOPI 2000-01-07