Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE ROC DE CAMBES
M. MITJAVILLE François
MONSIEUR MITJAVILE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1467114
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LE ROC DE CAMBES

Déposée le 12 avril 1988 par monsieur MITJAVILLE François et monsieur MITJAVILE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE ROC DE CAMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur MITJAVILLE François domicilié(e) Château Tertre Roteboeuf, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES (dossier no 2113493) - France et monsieur MITJAVILE FRANCOIS domicilié(e) TERTRE ROTEBOEUF, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES (dossier no 2136315) - France.

La marque CHATEAU LE ROC DE CAMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque CHATEAU LE ROC DE CAMBES est expirée depuis le 25 janvier 2009.


M. MITJAVILLE François - Château Tertre Roteboeuf, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES (dossier no 2113493) - France

MONSIEUR MITJAVILE FRANCOIS - TERTRE ROTEBOEUF, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES (dossier no 2136315) - France



Renouvellement sans limitation le 25 janvier 1999 n°2136315 - Publication au BOPI 1999-01-25

Renouvellement sans limitation n°2113493 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 20 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°270748 - Publication au BOPI 1999-01-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE ROC DE CAMBES"