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Marques déposées par MITJAVILE FRANCOIS
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DOMAINE DE CAMBES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CAMBES
MITJAVILE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1716610
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/12/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE CAMBES

Déposée le 4 décembre 1991 par MITJAVILE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE CAMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MITJAVILE FRANCOIS domicilié(e) CHATEAU TERTRE ROTEBOEUF - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MITJAVILE FRANCOIS domicilié(e) CHATEAU TERTRE ROTEBOEUF - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France.

La marque DOMAINE DE CAMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CAMBES est expirée depuis le 4 décembre 2021.

MITJAVILE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROTEBOEUF Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , TERTRE ROTEBOEUF , ROC DE CAMBES


MITJAVILE FRANCOIS - CHATEAU TERTRE ROTEBOEUF - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


MONSIEUR MITJAVILE FRANCOIS - CHATEAU TERTRE ROTEBOEUF - 33330 - SAINT LAURENT DES COMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2001 n°2210148 - Publication au BOPI 2001-11-14

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483028 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DE CAMBES"